Article N°1: l'adesion sans cotisation

l'adésion au club est ouvert à toute personne physique ou morale, de droit privé ou de droit public, sans autre restriction ou réserve que ce celle prévues par la loi, les status et le règlement intérieur.

Article N°2 categorie de membres

 le club de compose de membre fondateur, de membres adhérents et de membre actifs.
Sont membre fondateurs les personnes physique ou morales qui ont participé à la constitution de l'association.
Sont membre adhérent les personnes physiques ou morales ayant versé une cotisation annuelle supérieur ou égale à 22 euros.
Sont membre actif les personnes physique ou morales qui participe effectivement à la vie de l'association.
la cotisation afférente à chaque catégories de membre est fixée chaque année par l'assemblée générale ordinaire.

Article N°3: verssement des cotisations

la cotisation annuelle est exigible 15 jours apés l'entrée du membre dans le club.
en cas d'admission de nouveaux membres en cours d'année, la totalité du montant de la cotisation sera due.

Article N°4: Le comité

l'association est administrée par un comité ayant un nombre de membre fixé par l'assemblée générale ordinaire.
Les membres du comité sont élus à bulletin secret par l'assemblée générale ordinaire pour une durée de un an.
Les administrateurs sortants sont réeligibles.
En cas de vacance par suite de décès ou de démition, le comité peut porvoir provisoirement, si nécessaire, au remplacement de ces membres, sous réserve de confirmation par la plus prochaine assemblée générale ordinaire.
Le mandat des administrateurs ainsi désignée prend fin à l'époque ou devait normalemnet expirer le mandat des administrateurs remplacés.
Lassemblées générale peut, en toutes circonstances, même si cette question n'est pas porté à l'order du jour, révoquer un ou plusieurs membres autres que ceux qui sont membres de droit su comité et ppourvoir à leurs remplacements.
Les personnes morales, membre de l'assemblée générales, peuvent être nomées en qualité d'administrateur.
Lors de leurs nominations, elle doivent désigner une personne physique chargé de les représenté au comité avec ces remplacements.
Toutes modification dans cette représentation doit faire l'objet d'une notification à l'association par lettre recomendée.

Article N°5: Pouvoire et fonctionnement du comité.

Lecomité est investi des pouvoirs de gestion les plus étendus tant auprés des membres que de tous organimes privé ou officiels pour agir en toutes cerconstances au nom de l'association, pour  faire et autoriser tous actes et opérations qui entrent dans l'objet de l'association et qui ne sont pas de la compétences des assemblées générales.

Il nome et supervise l'action des membres du bureau.
Il fixe l'ordre du jour des assemblées générales.

Le comité se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige et au mins une fois tous les trois mois (six mois est possible).

Le comité est convoqué par le président ou par le secretaire sur la demande de la moitié de ses membres  ou sur la demande de plus de la moitier des membres du bureau.

La con,vocation indique la date, l'heure, l'hordre du jour et le lieu de la réunion.

Toutefois, le comité peut se réunir sur convocation verbale et l'ordre du jour n'être fixé que lors de la réunion, si tous les membres sont présents ou excusés à cette réunion et si leurs consentements est recueilli sur la teneur de l'ordre du jour.

Il est tenu un registre de présence qui est signé par les administrateurs participant à la séance.
en cas de partage des voix, celle du président est prépondérente.

Les délibérations du comité sont constaté par des procès-verbaux, établis sans blanc, ni ratures sur des feuilles numerotés et conservés au siège de l'association; il sont signés par le président et le secrétaire.

Article N°6: Le bureau

Le comité désigne parmis ses membres un bureau composé de: 

Un président
un secrétaire
un trésorier
autant de vice président qu'il est nécessaire
Autant de membre qu'il est necessaire

en cas de vacance de l'un d'eux, le comité pourvoit immédiatemlent à son remplacement.
Il sont révocable par le comité.
Le bureau peut s'adjoindre un ou plusieurs employéq rétribués pour  l'assister dans sa gestion.

Article N°8 Litige

Tout litige quand à l'application du règlement intérieur est discuté et résolu amiablement par le comité et par défaut par les juridictions du siège de l'association 1901.

il est interdit d'insulter, d'entreprendre un enregistrement que ce soit sur notre serveur même avec d'autre logiciels tiers exemple (Audacity).

-* les senctions *-
les senctions sont au nbombre de 2 aprés c'est l'expultion du serveur TS3, du ste web et du forum.